Le débat est ouvert. La transition vers des véhicules moins polluants est une priorité. Le gouvernement d’Elisabeth Borne envisage d’appliquer le malus au poids, actuellement réservé aux véhicules thermiques essence et diesel, aux véhicules électriques et hybrides.
Le malus au poids aujourd’hui
La taxe sur la masse en ordre de marche (TMOM), plus communément appelée malus écologique au poids, a été mise en place en 2022 pour les véhicules de plus de 1,8 tonne. Le montant de cette taxe est de 10€ par kg au-dessus de cette limite de 1800 kg. Evidemment, cette taxe est à payer uniquement lors de la première immatriculation.
Voici quelques points clés à retenir sur cette taxe :
- 10 euros par kg au dessus d’1,8 tonne ;
- Le total du malus écologique et du malus au poids ne peut dépasser le malus maximal, qui est fixé à 50 000€ en 2023 ;
- Des dispositifs sont en place pour minorer ce malus au poids pour les familles nombreuses ;
- La masse en ordre de marche du véhicule est indiquée à la case G de la carte grise ;
- A payer uniquement lors de la première immatriculation ;
Clément Beaune évoque des discussions et des débats
Clément Beaune, le ministre délégué en charge des Transports, a récemment confirmé lors d’une interview sur Europe 1 qu’un débat était en cours concernant la taxation des véhicules électriques et hybrides “lourds”. Il a souligné que :
- Certains véhicules électriques sont plus ou moins écologiques en fonction de leur mode de production ;
- Les critères de taxation devront donc être resserrés progressivement ;
Pourquoi un malus au poids pour les VE ?
L’impact carbone d’une voiture électrique reste élevé en ce qui concerne la production du véhicule en dépit d’un mix énergétique vertueux en France. Le gain est en revanche plus important sur des petits modèles comme la Renault Twizy (poids d’environ 450 kg) par rapport même à une Renault Zoé (environ 1,5 tonne), comme on peut le voir dans le graphique ci-dessous.
Certains modèles seraient touchés
Si cette taxe est mise en place, plusieurs modèles de véhicules électriques pourraient être touchés. Par exemple :
- La Tesla Model Y, qui pèse environ 1 900 kg ;
- Le Mercedes GLC 300de diesel hybride rechargeable, qui a une masse de 2 400 kg ;
- Le Volkswagen ID.4 204 ch 1st Max, qui pèse 2 124 kg ;
La grande majorité des Tesla model 3 échapperait à ce malus au poids. Néanmoins si le critère des 1800 kg n’évolue pas. Car certains “bruits de couloir” parlent d’un seuil à 1,6 tonne pour 2024.
Malus au poids ou évolution du bonus écologique ?
Selon Clément Beaune, les critères de taxation pourraient être resserrés dès 2024 ou 2025. L’autre possibilité est l’évolution des règles entourant l’application du bonus écologique.
Aujourd’hui, ce bonus est réservé aux véhicules valant moins de 47 000 euros TTC avec une condition liée au revenu fiscal de référence (14 089€). Le critère de poids pourrait être rajouté dès janvier 2024.
Mais cela poserait un problème pour les véhicules hybrides rechargeables qui ne bénéficient de toute façon plus du bonus écologique. Il nous parait donc très probable que le malus au poids soit une option dans les tuyaux de l’exécutif, au moins pour les hybrides.
