Score Environnemental minimum des voitures électriques 2024 : le calcul

La transition vers les véhicules électriques est une solution pour réduire les émissions de gaz à effet de serre responsable entre autre du réchauffement climatique. Néanmoins pour bien comprendre l’impact écologique, il faut prendre en compte tout le cycle de vie d’une automobile y compris sa production. Un projet d’arrêté du Ministère de la Transition énergétique propose une méthodologie pour calculer le score environnemental d’un véhicule électrique afin de pouvoir bénéficier du bonus écologique à partir du 1er janvier 2024.

Quel sera le score minimal pour avoir le bonus ?

Le score environnemental minimum pour avoir le bonus sera de 60 à partir du 01/01/2024.

Le projet d’arrêté du gouvernement détaille la méthodologie du calcul de ce score environnemental à destination notamment des constructeurs automobiles.

Quels sont les critères du score environnemental ?

Les critères de calcul environnemental prennent en compte de bilan carbone de la production du véhicule :

L’empreinte carbone de production de l’acier et de l’aluminium consommés pour la fabrication du véhicule, hors batterie ;
L’empreinte carbone liée à la production de la batterie ;
L’empreinte carbone de production des matériels, autres qu’acier et aluminium, employés pour la fabrication du véhicule, hors batterie ;
Les facteurs d’émissions carbone associés aux mix électriques du pays d’implantation du site de production ;
Le facteur d’émission carbone lié aux transformations intermédiaires et à l’assemblage d’un véhicule, qui varie en fonction du pays d’implantation du site ;
Le facteur d’émission carbone de la production de matériels, autres qu’acier et aluminium, qui varie en fonction de la zone d’implantation du site ;
Le facteur d’émission carbone lié aux transports du véhicule du lieu de production au lieu de distribution ;

Le projet d’arrêté peut encore évoluer mais aujourd’hui la durée de vie d’une voiture électrique n’est pas prise en compte dans le calcul. On suppose que d’autres conditions viendront se rajouter pour bénéficier du bonus en 2024. Le poids du véhicule électrique et les revenus du foyer devraient être de nouveau de la partie.

Calcul du score environnemental

Le calcul sera différents pour les véhicules dont :

le nombre de places assises est supérieur ou égal à 5 ;
avec un volume de coffre supérieur à 200 litres ;
avec une autonomie électrique supérieure ou égale à 170 kilomètres ;

Avec les émissions seuils évoluant entre 10 000 kg-eq CO2 et 29 000 kg-eq CO2 pour ces véhicules contre entre 7 000 et 15 000 kg-eq CO2 pour les véhicules ne réunissant pas ces 3 conditions.

Si on dépasse le seuil supérieur, le score environnemental est de 0, si le véhicule est en dessous du seuil bas alors le score est de 80.

Sinon dans les autres cas, le calcul du score est :

On vous explique, enfin on essaie

Nec = 80 de base ;

EC haut,2 est de 15 000 pour les véhicules n’entrant pas dans les conditions du haut ;

EC bas,2 est 7 000 pour ces mêmes véhicules ;

Reste le calcul de ECversion qui est l’emprunte carbone du véhicule.

ECacier est l’empreinte carbone de production de l’acier consommé pour la fabrication de la
version considérée, hors batterie, exprimée en kilogrammes équivalent CO2 (kg-eq CO2) ;
ECaluminium est l’empreinte carbone de production de l’aluminium consommé pour la fabrication
de la version considérée, hors batterie, exprimée en kilogrammes équivalent CO2 (kg-eq CO2) ;
ECam est l’empreinte carbone de production des matériaux, autres qu’acier et aluminium,
employés pour la fabrication de la version considérée, hors batterie, exprimée en kilogrammes
équivalent CO2 (kg-eq CO2) ;
ECbatterie est l’empreinte carbone liée à la production de la batterie, exprimée en kilogrammes
équivalent CO2 (kg-eq CO2) ;
ECati est l’empreinte carbone liée aux transformations intermédiaires et à l’assemblage de la
version considérée, hors batterie, exprimée en kilogrammes équivalent CO2 (kg-eq CO2) ;
ECacheminement est l’empreinte carbone liée à l’acheminement de la version considérée depuis son
site d’assemblage jusqu’à son site de distribution en France, exprimée en kilogrammes équivalent
CO2 (kg-eq CO2).
Source: Projet d’arrêté du gouvernement – Ministère de la Transition Ecologique

Pour chacune des émissions carbones, le document du gouvernement mentionne les sous calculs.

Le calcul de la production de l’aluminium et de l’acier selon les pays

Plusieurs choses remontent de ce document, mais nous retiendrons 3 choses :

C’est compliqué mais plus réaliste quand on connait le bilan critiquable de l’électrique dans l’absolu si on ne base uniquement que sur les émissions de Co2/km lors du fonctionnement ;
Il existe des dérogations prévue dans le projet d’arrêté ;
L’impact carbone est dépendant du pays de production, de la technologie de batterie produite par pays et du/des moyen(s) de transports utilisés ;

Voici quelques tableaux qui illustrent le calcul dans les annexes du document.